- association déclarée en préfecture
- сущ.
юр. союз, зарегистрированный в префектуре
Французско-русский универсальный словарь. 2013.
Французско-русский универсальный словарь. 2013.
ASSOCIATION — Le terme «association» comporte deux acceptions d’ampleur différente. En un sens générique, il sert à désigner tout groupement volontaire et permanent formé entre plusieurs personnes, quels qu’en soient la forme, l’objet ou le but. En un sens… … Encyclopédie Universelle
Association Championnet — Blason de Championnet Sports Sigle C.S. Sport représenté omnisports, activité sociale et socio culturelle importantes Création 1891, déclaration en 1907 … Wikipédia en Français
Association Cultuelle En France — Association cultuelle Pour les articles homonymes, voir association. La loi de Séparation des Églises et de l État en 1905 institua en France (amputée à l époque de l Alsace et de la Lorraine, où cette loi ne s applique pas) des associations… … Wikipédia en Français
Association cultuelle en France — Association cultuelle Pour les articles homonymes, voir association. La loi de Séparation des Églises et de l État en 1905 institua en France (amputée à l époque de l Alsace et de la Lorraine, où cette loi ne s applique pas) des associations… … Wikipédia en Français
Association cultuelle en france — Association cultuelle Pour les articles homonymes, voir association. La loi de Séparation des Églises et de l État en 1905 institua en France (amputée à l époque de l Alsace et de la Lorraine, où cette loi ne s applique pas) des associations… … Wikipédia en Français
Association cultuelle — Pour les articles homonymes, voir association. La loi de Séparation des Églises et de l État en 1905 institua en France (amputée à l époque de l Alsace et de la Moselle, où cette loi ne s applique pas) des associations cultuelles dites aussi… … Wikipédia en Français
Association française pour l'étude du sol — L’Association française pour l’étude du sol (AFES) est une association loi de 1901 qui a pour objectif de promouvoir la discipline science du sol, appelée pédologie (du grec pedon = sol). L association a été créée en 1934 et ses statuts ont été… … Wikipédia en Français
Association 1901 — Association loi de 1901 Pour les articles homonymes, voir association. En droit des associations, une association loi 1901 est, en France et dans de nombreux pays colonisés à l époque par la France, une association à but non lucratif qui relève… … Wikipédia en Français
Association Loi 1901 — Association loi de 1901 Pour les articles homonymes, voir association. En droit des associations, une association loi 1901 est, en France et dans de nombreux pays colonisés à l époque par la France, une association à but non lucratif qui relève… … Wikipédia en Français
Association Loi De 1901 — Pour les articles homonymes, voir association. En droit des associations, une association loi 1901 est, en France et dans de nombreux pays colonisés à l époque par la France, une association à but non lucratif qui relève de la loi du… … Wikipédia en Français
Association de la loi 1901 — Association loi de 1901 Pour les articles homonymes, voir association. En droit des associations, une association loi 1901 est, en France et dans de nombreux pays colonisés à l époque par la France, une association à but non lucratif qui relève… … Wikipédia en Français